COMTÉ DE NICE MAISON DE SAVOIE - «Une civilisation sans frontières Savoie-Piémont-Aoste-Nice du XVIe au XVIIIe siècle», le programme Interreg III A Italie-France (Alpes) 2000/2006, a été brillamment clôturé par le colloque international «Justice, juges et justiciables dans les États de la Maison de Savoie», les 25 et 26 octobre 2007, à Aoste, dans l'auditorium de la bibliothèque régionale.
Au cours des années 2005-2007, le projet a consisté à développer une base d'études communes sur les populations (ethnographie, sociologie, linguistique) appuyée sur les archives de la vie quotidienne : Fonds des procédures du Sénat de Savoie, Registres judiciaires du Sénat de Turin, Fonds judiciaires de la Vallée d'Aoste, Procédures du Sénat de Nice, avec l’aide des Archives départementales de la Savoie, des Alpes-Maritimes, des Archives d’État de Turin et des Archives Historiques Régionales d’Aoste.
L’objectif étant celui de rendre accessibles aux chercheurs, moyennant l’utilisation de banques de données informatisées, les sources disponibles, à travers la mise au point d’une méthode commune d’inventoriage et l’étude, des deux côtés de la frontière, de fonds d’archives strictement complémentaires.

Colloque international Justice, juges et justiciables dans les États de la Maison de Savoie Jeudi 25 octobre 8 h 45 Accueil des participants 9 h 00 Salutations des Autorités 9 h 30 Ouverture des travaux Président de la séance: M. Marc Ortolani Université de Nice M. Frédéric Meyer (Université de la Savoie) Le Sénat dans la société savoyarde du XVIIIe siècle Mme Elisa Mongiano (Université du Piémont oriental) L’ordinamento giudiziario degli Stati sabaudi nel XVIII secolo 10 h 30 Pause-café M. Jean Luquet (Archives départementales de la Savoie) Le projet Interreg “Une civilisation sans frontières” Mme Maria Costa (Archives Historiques Régionales d’Aoste) Les sources d’archives à exploiter pour l’étude des procédures judiciaires en Vallée d’Aoste 12 h 00 Débat et clôture de la matinée 14 h 30 Reprise des travaux Président de la séance: M. Gian Savino Pene Vidari Universités de la Vallée d’Aoste et de Turin Mme Simonetta Tombaccini Villefranque (Archives départementales des Alpes-Maritimes) Le Sénat de Nice. Particularités et péripéties d’une institution et de ses archives Mme Isabella Ricci - M. Marco Carassi (Archives d’État de Turin) Le sentenze del Senato di Piemonte: fonti documentarie e loro analisi. Problemi di metodo M. Isidoro Soffietti (Université de Turin) Riflessioni sulle sentenze penali del Senato di Piemonte (secolo XVIII) 16 h 15 Pause-café Président de la séance: M. Marco Carassi Archives d’État de Turin M. Gian Savino Pene Vidari (Universités de la Vallée d’Aoste et de Turin) Considerazioni storico giuridiche sulla schedatura dei fondi valdostani Mme Federica Giommi (Archives Historiques Régionales d’Aoste) Analisi di un processo penale per omicidio nella Valle di Gressoney (1785-1786) Mme Bénédicte Decourt (Université de Nice) Punir le crime à Nice au XVIIIe siècle (1723-1796) M. Marc Ortolani (Université de Nice) Présentation des travaux scientifiques sur l’institution et les possibilités de recherches offertes Vendredi 26 octobre 9 h 00 Ouverture de la deuxième journée Président de la séance: M. Jean Luquet Archives départementales de la Savoie Mme Corinne Townley (Archives départementales de la Savoie) L’inventaire des procédures du Sénat de Savoie et ses enseignements pour la méthode et pour la recherche future Mme Floriana Colao (Université de Sienne) Stato toscano e giustizia criminale in età moderna. Temi e prospettive di ricerca M. Ettore Dezza (Université de Pavie) La giustizia penale in Lombardia. Studi, temi, prospettive 10 h 45 Pause-café M. Frédéric Meyer (Université de la Savoie) Le Sénat de Savoie dans son contexte politique et social des 17e et 18e siècles 11 h 30 Débat général 12 h 15 Conclusions M. Jean Luquet Archives départementales de la Savoie 12 h 30 Clôture des travaux